Droit d'auteur
Dernière mise à jour : 2026
1. Tes droits
Tu gardes les droits sur tout ce que tu importes sur btw.bio. En important, tu nous autorises à le stocker et à l'afficher autant que nécessaire pour faire fonctionner le service. N'importe que du contenu qui t'appartient ou que tu as le droit d'utiliser.
2. Envoyer une notification
Si tu penses qu'un contenu sur btw.bio enfreint ton droit d'auteur, envoie-nous une notification avec : un lien vers le contenu ; une description de ton œuvre ; ton nom et tes coordonnées ; une déclaration indiquant que tu crois de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée ; une déclaration indiquant que ta notification est exacte et que tu détiens les droits ou agis pour le titulaire ; et ta signature (un nom complet tapé suffit).
3. Et ensuite
Nous examinons chaque notification complète et retirons ou désactivons le contenu s'il est contrefaisant. Nous prévenons l'utilisateur qui l'a publié et lui transmettons la notification, en retirant tes coordonnées privées quand c'est possible.
4. Contre-notification
Si ton contenu a été retiré par erreur ou que tu as le droit de l'utiliser, tu peux envoyer une contre-notification avec un lien vers le contenu retiré, la raison, tes coordonnées et ta signature. Nous pouvons rétablir le contenu, sauf si le titulaire des droits nous informe qu'il a engagé une action en justice.
5. Récidivistes
Nous fermons les comptes des utilisateurs qui enfreignent le droit d'auteur de manière répétée.
6. Fausses notifications
Envoyer une notification ou une contre-notification que tu sais fausse peut engager ta responsabilité pour des dommages. Si tu n'es pas sûr qu'un contenu enfreint tes droits, demande d'abord un avis juridique.
7. Contact
Envoie les notifications et contre-notifications de droit d'auteur à cette adresse, avec "Copyright" dans l'objet.